Éditeur du site
Sonerion Divroet
2 Rue du Kefferberg
67120 ERGERSHEIM
Informatique et Libertés
Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier auprès de l’éditeur du site.
Conditions d’utilisation de ce site
La navigation sur ce site emporte l’acceptation des présentes conditions. Le contenu de ce site est publié à but informatif et n’a pas de valeur contractuelle. Les textes, graphismes et documents multimédia constituant le présent site Internet de ” Sonerion Divroet ” sont la propriété intellectuelle de “Sonerion Divroet“, conformément à la loi du 11 Mars 1957.
Droit à l’image
Vous autorisez expressément les organisateurs du site ” Sonerion Divroet ” ainsi que leurs ayant droits, tels que partenaires et médias à utiliser les images fixes ou audiovisuelles sur lesquelles vous pourriez apparaître, prises à l’occasion de votre participation aux animations de “Sonerion Divroet“, sur tous supports, y compris les documents promotionnels et/ou publicitaires, dans le monde entier et pour la durée la plus longue prévue par la loi, les règlements, les traités en vigueur, y compris pour les prolongations éventuelles qui pourraient être apportées à cette durée.
Les informations de ce site web, susceptibles d’être modifiées à tout moment sans préavis, ne sont mises à la disposition des internautes qu’à titre indicatif et ne présentent aucun caractère contractuel.
Ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques.
Ce site constitue une œuvre dont “Sonerion Divroet” est l’auteur selon les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie des pages du site, sans avoir obtenue l’autorisation préalable de “Sonerion Divroet“, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
“Sonerion Divroet” ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel les internautes pourraient avoir accès via le site de Sonerion Divroet.
En aucun cas, “Sonerion Divroet” ne sera tenue responsable des dommages directs, indirects ou spéciaux résultants de l’usage de ce site web ou d’autres sites qui lui sont liés, notamment tout préjudice financier ou commercial, pertes de programmes ou de données ou autre.
Contacter divroet@divroet.sonerion.bzh